C R É D I T S
M E N T I O N S L É G A L E S
Éditeur du site
Laura Cassonnet
LCA - MADO STUDIO
1 bis rue des contrebandiers
69009 Lyon (France)
Mail
l
.cassonnet@gmail.com
Siret
Forme juridique
ENTREPRENEUR INDIVIDUEL
Enregistrée à l'INSEE le 18-07-2017
Responsable éditorial
Laura Cassonnet
1 bis rue des contrebandiers
69009 Lyon (France)
Fournisseur hébergement et domaine
Nom de domaine madostudio.fr enregistré chez OVH
Hébergement web par Cargo Collective
Web design
Cargo Collective, Laura Cassonnet
Contenu
On entend par contenu du site la structure générale, les textes, les images animées ou non dont le site est composé. Mado studio se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site à tout moment et sans préavis.
Propriété intellectuelle
Conformément au code de la propriété intellectuelle, l’internaute et le client disposent exclusivement :
– D’un droit d’usage privé sur le contenu du site ou de l’un de ses éléments ;
– D’un droit de reproduction pour stockage aux fins de représentation sur un écran mono poste et de reproduction, en un exemplaire, pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier. Tout autre usage est soumis à l’autorisation express préalable de l’entreprise Mado Studio. Dès lors, l’internaute et le client ne doivent en aucun cas faire de publication ou communication sans mentionner le nom de la société Mado Studio. Il en est ainsi de toute représentation et/ou reproduction, même partielle du contenu de ce site à des fins commerciales et/ou publicitaires et/ou de distribution.
Propriété intellectuelle et contrefaçons.
https://madostudio.fr est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de madostudio.fr
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Droits d’auteur
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, ainsi que toutes les oeuvres intégrées dans le site sont la propriété de l’entreprise Mado Studio. Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel. Les reproductions à des fins commerciales ou publicitaires sont interdites sans l’autorisation de l’entreprise Mado Studio, et constituent une contrefaçon.
